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Autorisation d’urbanisme PC n°04219322A0003 à ROZIER EN DONZY (42810) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04219322A0003). Le projet est situé au LA RIVIERE à ROZIER EN DONZY (42810). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 9 mai 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 mai 2022, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 170 825 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 597 m².

Localisation du projet

Adresse : LA RIVIERE, ROZIER EN DONZY (42810).

Références cadastrales : 0C, 487, 0C, 490, 0C, 493.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL DES MONTS D'OR (SIREN 510692148, SIRET 51069214800016, APE 01.11Z, catégorie juridique 6598, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ROZIER EN DONZY (42810)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 597 m² · Variation nette totale : -477 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation313 m²0 m²184 m²0 m²0 m²184 m²497 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²184 m²-184 m²-184 m²
Autres locaux non résidentiels761 m²0 m²0 m²477 m²0 m²-477 m²284 m²
Total1 074 m²0 m²184 m²477 m²184 m²-477 m²597 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)597 m²
Superficie du terrain170 825 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite100 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/05/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04219322A0003
  • Code commune INSEE : 42193 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mai 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ROZIER EN DONZY (42810). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 0 m², 0 m² et parcelle de 170 825 m².