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Autorisation d’urbanisme PC n°05760113Y0009 à ROZERIEULLES (57160) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05760113Y0009). Le projet est situé au rue du Bazin à ROZERIEULLES (57160). Le projet se situe dans le département Moselle, en région Lorraine.

L’autorisation a été délivrée le 23 décembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 décembre 2013, autorise la création de 51 logements sur une parcelle de 9 289 m². La surface de plancher créée atteint 4 283 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 283 m².

Localisation du projet

Adresse : rue du Bazin, ROZERIEULLES (57160).

Références cadastrales : 05, 147.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DU BAZIN (SIREN 384012985, SIRET 38401298500014, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ROZERIEULLES (57160)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 4 283 m² · Variation nette totale : 2 887 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²4 283 m²0 m²0 m²0 m²4 283 m²4 283 m²
Autres locaux non résidentiels1 396 m²0 m²0 m²1 396 m²0 m²-1 396 m²0 m²
Total1 396 m²4 283 m²0 m²1 396 m²0 m²2 887 m²4 283 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés51
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)51
Répartition par taille
2 pièces7
3 pièces30
4 pièces14

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés51
Surface créée4 283 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 283 m²
Superficie du terrain9 289 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/12/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05760113Y0009
  • Code commune INSEE : 57601 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 décembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ROZERIEULLES (57160). Les principaux éléments portent sur 51 logements, 4 283 m², 0 m² et parcelle de 9 289 m².