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Permis de construire à Roye - 720 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07045523E0002 délivré le 2023/05/05 à ROYE autorise une construction neuve pour un programme de 720 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE, le programme résidentiel autorise la construction de 720 m² sur LOTISSEMENT ""PLENITUDE"" LO. Déposé au printemps 2023, autorisé le 5 mai 2023 par la commune de ROYE. Implanté LOTISSEMENT ""PLENITUDE"" LO, à Roye, dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté, dans le secteur de 3E CANTON DES HERBUES.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE.

Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 2 718 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 720 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 720 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

ROYE compte 1 482 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LOTISSEMENT ""PLENITUDE"" LO, Roye.

Région : Franche-Comté • Département : Haute-Saône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE (SIREN 825176233, SIRET 82517623300013, APE 82.19Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité LUTTERBACH (68460)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 720 m² · Variation nette totale : 720 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²720 m²0 m²0 m²0 m²720 m²720 m²
Total0 m²720 m²0 m²0 m²0 m²720 m²720 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
4 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée720 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)720 m²
Superficie du terrain2 718 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite720 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/05/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07045523E0002
  • Code commune INSEE : 70455 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mai 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Roye. Les travaux prévoient la création de 720 m²; la surface après travaux atteint 720 m². Le terrain couvre 2 718 m².

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