Permis de construire à Royat (63130) - 987 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°06330813G0006 délivré le 2013/09/23 à Royat autorise une construction neuve pour un programme de 1 076 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par AUMOINE STEPHANE PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 1 076 m² sur AV Anatole France. Déposé au printemps 2013, autorisé le 23 septembre 2013 par la commune de Royat. Implanté AV Anatole France, à Royat (63130), dans le département d’Puy-de-Dôme, en Auvergne, dans le secteur de la Condamine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AUMOINE STEPHANE PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 1 840 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T2. La création de surface atteint 1 076 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 987 m² d’habitation et 89 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 076 m².
Royat compte 4 403 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : AV Anatole France, Royat (63130).
Références cadastrales : AI, 204.
Région : Auvergne • Département : Puy-de-Dôme.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
AUMOINE STEPHANE PROMOTION (SIREN 493677066, SIRET 49367706600034, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Chamalieres (63400)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 076 m² · Variation nette totale : 1 076 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 987 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 987 m² | 987 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 89 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 89 m² | 89 m² |
| Total | 0 m² | 1 076 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 076 m² | 1 076 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 12 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 12 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 2 |
| 4 pièces | 6 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 12 |
| Surface créée | 1 076 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 076 m² |
| Superficie du terrain | 1 840 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 septembre 2014.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06330813G0006
- Code commune INSEE : 63308 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 septembre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Royat (63130). Les travaux prévoient la création de 1 076 m²; la surface après travaux atteint 1 076 m². Le terrain couvre 1 840 m².
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