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Permis de construire à Roussy Le Village (57330) - 460 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05760014N0002 délivré le 2014/10/17 à ROUSSY LE VILLAGE autorise une construction neuve pour un programme de 460 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SARL COMTE, le programme résidentiel autorise la construction de 460 m² sur 8 rue des Faisans. Déposé en hiver 2014, autorisé le 17 octobre 2014 par la commune de ROUSSY LE VILLAGE. Implanté 8 rue des Faisans, à Roussy Le Village (57330), dans le département d’Moselle, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SARL COMTE.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 460 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 460 m².

ROUSSY LE VILLAGE compte 1 526 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 8 rue des Faisans, Roussy Le Village (57330).

Références cadastrales : 11, 172, 11, 278, 11, 279.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SARL COMTE (SIREN 498701929, APE 70.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ROUSSY LE VILLAGE (57330)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 460 m² · Variation nette totale : 460 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²460 m²0 m²0 m²0 m²460 m²460 m²
Total0 m²460 m²0 m²0 m²0 m²460 m²460 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée460 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)460 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite460 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/10/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 juillet 2016. L’achèvement a été déclaré le 21 janvier 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 42 mois 4 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05760014N0002
  • Code commune INSEE : 57600 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 octobre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Roussy Le Village (57330). Les travaux prévoient la création de 460 m²; la surface après travaux atteint 460 m². Le terrain couvre 0 m².

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