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Occitanie
Gard (30)
Rousson
Détail PC 0302232400016
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PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0302232400016 délivré le 2025/03/07 à ROUSSON autorise une construction neuve pour un programme de 1 997 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par LOGIS CEVENOLS, le programme résidentiel autorise la construction de 1 997 m² sur 9 Route de Canabias. Déposé en hiver 2024, autorisé le 7 mars 2025 par la commune de ROUSSON. Implanté 9 Route de Canabias, à Rousson (30340), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LOGIS CEVENOLS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 25 logements sur une parcelle de 6 028 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 68 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 1 997 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 997 m² . Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
ROUSSON compte 4 359 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 9 Route de Canabias, Rousson (30340).
Références cadastrales : BW, 51, BW, 97, BW, 98.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage LOGIS CEVENOLS (SIREN 490075645, SIRET 49007564500013, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI , localité ALES (30100)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 335 m² · Surface après travaux (totale) : 1 997 m² · Variation nette totale : 1 662 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 335 m² 1 997 m² 0 m² 335 m² 0 m² 1 662 m² 1 997 m² Total 335 m² 1 997 m² 0 m² 335 m² 0 m² 1 662 m² 1 997 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 25 Répartition par typologie Individuel groupé 17 Collectif (hors résidence) 8 Répartition par taille 2 pièces 2 3 pièces 6 4 pièces 16 5 pièces 1
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 25 Surface créée 1 997 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 335 m² Surface après travaux (totale) 1 997 m² Superficie du terrain 6 028 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements plusieurs logements individuels Utilisation visée location Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 997 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Bailleurs sociaux SAI
Type principal logements plusieurs logements individuels
Date d'autorisation 2025/03/07
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0302232400016 Code commune INSEE : 30223 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 7 mars 2025 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rousson (30340). Les travaux prévoient la création de 1 997 m² et des démolitions de 335 m²; la surface après travaux atteint 1 997 m². Le terrain couvre 6 028 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
91
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Languedoc-Roussillon
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
30
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Gard
Code de la commune du lieu des travaux
30223
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0302232400016
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2025-03-07
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2025-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2025-03
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Bailleurs sociaux SAI
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
4140
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
LOGIS CEVENOLS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
490075645
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
49007564500013
Code postal du demandeur
30100
Localité du demandeur
ALES
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
9
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Route de Canabias
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
ROUSSON
Code postal du terrain
30340
sec_cadastre1
BW
num_cadastre1
51
sec_cadastre2
BW
num_cadastre2
97
sec_cadastre3
BW
num_cadastre3
98
Superficie du terrain
6028
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
plusieurs logements individuels
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Utilisation visée des locaux à construire
location
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
25
Nombre de logements individuels créés
17
Nombre de logements collectifs créés
8
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
17
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
8
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
2
Nombre de logements de 3 pièces créés
6
Nombre de logements de 4 pièces créés
16
Nombre de logements de 5 pièces créés
1
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
25
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
335
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1997
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
335
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
1997
Tableau des données brutes de l'autorisation.
