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Autorisation d’urbanisme PC n°01308724L0034 à ROUSSET (13790) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01308724L0034). Le projet est situé au CLOS DE LA TARTANE à ROUSSET (13790). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 7 juillet 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 juillet 2025, autorise la création de 20 logements sur une parcelle de 5 038 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 3 100 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 100 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : CLOS DE LA TARTANE, ROUSSET (13790).

Références cadastrales : AD, AD, 188, AD, 262.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

STELLIM (SIREN 931295828, SIRET 93129582800012, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ROQUEVAIRE (13360)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 100 m² · Variation nette totale : 2 860 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation120 m²1 550 m²0 m²120 m²0 m²1 430 m²1 550 m²
Autres locaux non résidentiels120 m²1 550 m²0 m²120 m²0 m²1 430 m²1 550 m²
Total240 m²3 100 m²0 m²240 m²0 m²2 860 m²3 100 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Individuel groupé8
Collectif (hors résidence)12
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces6
3 pièces4
4 pièces9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Logements supprimés1
Surface créée3 100 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée120 m²
Surface après travaux (totale)3 100 m²
Superficie du terrain5 038 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 550 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2025/07/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01308724L0034
  • Code commune INSEE : 13087 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 juillet 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ROUSSET (13790). Les principaux éléments portent sur 20 logements, 3 100 m², 0 m² et parcelle de 5 038 m².