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Autorisation d’urbanisme PC n°01308717L0015 à ROUSSET (13790) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01308717L0015). Le projet est situé au RD 7 N à ROUSSET (13790). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 30 novembre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 novembre 2017, autorise la création de 28 logements sur une parcelle de 28 160 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 3 logements. La surface de plancher créée atteint 2 446 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 446 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : RD 7 N, ROUSSET (13790).

Références cadastrales : AH, 387.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BOUYGUES IMMOBILIER (SIREN 562091546, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité AIX EN PROVENCE (13090)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 446 m² · Variation nette totale : 1 010 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation669 m²2 446 m²0 m²669 m²0 m²1 777 m²2 446 m²
Autres locaux non résidentiels767 m²0 m²0 m²767 m²0 m²-767 m²0 m²
Total1 436 m²2 446 m²0 m²1 436 m²0 m²1 010 m²2 446 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés28
Répartition par typologie
Individuel groupé22
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
3 pièces6
4 pièces20
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés28
Logements supprimés3
Surface créée2 446 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée669 m²
Surface après travaux (totale)2 446 m²
Superficie du terrain28 160 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/11/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01308717L0015
  • Code commune INSEE : 13087 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 novembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ROUSSET (13790). Les principaux éléments portent sur 28 logements, 2 446 m², 0 m² et parcelle de 28 160 m².