Permis de construire à Les Rousses (39220) - 410 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03947022J0020 délivré le 2022/12/06 à Les Rousses autorise une construction neuve pour un programme de 410 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 410 m² sur 240 Chemin de la Vy a Grand Pi. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 6 décembre 2022 par la commune de Les Rousses. Implanté 240 Chemin de la Vy a Grand Pi, à Les Rousses (39220), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 099 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 410 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 410 m².
Les Rousses compte 3 683 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 240 Chemin de la Vy a Grand Pi, Les Rousses (39220).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : Annecy Annecy-le-Vieux (74940).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 410 m² · Variation nette totale : 410 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
410 m²
0 m²
0 m²
0 m²
410 m²
410 m²
Total
0 m²
410 m²
0 m²
0 m²
0 m²
410 m²
410 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
410 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
410 m²
Superficie du terrain
1 099 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite410 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/12/06
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 août 2023. L’achèvement a été déclaré le 15 novembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 14 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 décembre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Rousses (39220). Les travaux prévoient la création de 410 m²; la surface après travaux atteint 410 m². Le terrain couvre 1 099 m².
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