Permis de construire à Les Rousses (39220) - 1 280 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°03947021J0036 délivré le 2022/04/04 à Les Rousses autorise une construction neuve pour un programme de 1 280 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LES CHAMPS DE NEIGE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 280 m² sur 200 Rue des Champs de Neige. Déposé en hiver 2022, autorisé le 4 avril 2022 par la commune de Les Rousses. Implanté 200 Rue des Champs de Neige, à Les Rousses (39220), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES CHAMPS DE NEIGE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 350 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 1 280 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 280 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
Les Rousses compte 3 683 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 200 Rue des Champs de Neige, Les Rousses (39220).
LES CHAMPS DE NEIGE (SIREN 908646979, SIRET 90864697900017, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité PARIS (75011)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 280 m² · Variation nette totale : 1 280 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 280 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 280 m²
1 280 m²
Total
0 m²
1 280 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 280 m²
1 280 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
11
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
11
Répartition par taille
2 pièces
1
3 pièces
3
4 pièces
4
5 pièces
1
6 pièces et +
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
11
Surface créée
1 280 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 280 m²
Superficie du terrain
350 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 280 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 avril 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Rousses (39220). Les travaux prévoient la création de 1 280 m²; la surface après travaux atteint 1 280 m². Le terrain couvre 350 m².
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