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Permis de construire à Les Rousses (39220) - 82 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: oui

Le permis n°03947020J0020 délivré le 2020/08/12 à Les Rousses autorise une extension de surface pour un programme de 148 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par MJ CONCEPT IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 82 m² sur 921 RTE du Lac. Déposé en été 2020, autorisé le 12 août 2020 par la commune de Les Rousses. Implanté 921 RTE du Lac, à Les Rousses (39220), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de Les Rousses d Amont.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MJ CONCEPT IMMOBILIER.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 157 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 82 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 148 m².

Les Rousses compte 3 683 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 921 RTE du Lac, Les Rousses (39220).

Références cadastrales : B, 104.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MJ CONCEPT IMMOBILIER (SIREN 885053702, SIRET 88505370200019, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Hauts-de-Bienne (39400)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 66 m² · Surface après travaux (totale) : 148 m² · Variation nette totale : 82 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation66 m²82 m²0 m²0 m²0 m²82 m²148 m²
Total66 m²82 m²0 m²0 m²0 m²82 m²148 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée82 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)148 m²
Superficie du terrain157 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite148 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2020/08/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03947020J0020
  • Code commune INSEE : 39470 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 août 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Rousses (39220). Les travaux prévoient la création de 82 m²; la surface après travaux atteint 148 m². Le terrain couvre 157 m².

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