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Autorisation d’urbanisme PC n°03947019J0025 à Les Rousses (39220) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03947019J0025). Le projet est situé au CHEM du Grand Cher à Les Rousses (39220). Le projet se situe dans le département Jura, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 1 octobre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 1 octobre 2019, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 723 m². La surface de plancher créée atteint 107 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 107 m².

Localisation du projet

Adresse : CHEM du Grand Cher, Les Rousses (39220).

Références cadastrales : AC, 359, AC, 357.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

QCM IMMOBILIER (SIREN 848325759, SIRET 84832575900019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Les Rousses (39220)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 107 m² · Variation nette totale : 107 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²107 m²0 m²0 m²0 m²107 m²107 m²
Total0 m²107 m²0 m²0 m²0 m²107 m²107 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée107 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)107 m²
Superficie du terrain723 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite107 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2019/10/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 31 mai 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03947019J0025
  • Code commune INSEE : 39470 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 octobre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Les Rousses (39220). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 107 m², 0 m² et parcelle de 723 m².