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Autorisation d’urbanisme PC n°03947018J0056 à Les Rousses (39220) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03947018J0056). Le projet est situé au RUE DE LA FRONTIERE DU MONT FI à Les Rousses (39220). Le projet se situe dans le département Jura, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 27 décembre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 décembre 2018, autorise la création de 38 logements sur une parcelle de 3 751 m². La surface de plancher créée atteint 2 668 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 668 m².

Localisation du projet

Adresse : RUE DE LA FRONTIERE DU MONT FI, Les Rousses (39220).

Références cadastrales : AE, 173, AE, 146.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES TERRASSES DE LA FRONTIERE (SIREN 882191620, SIRET 88219162000013, APE 41.10A, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Besancon (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 668 m² · Variation nette totale : 2 668 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 668 m²0 m²0 m²0 m²2 668 m²2 668 m²
Total0 m²2 668 m²0 m²0 m²0 m²2 668 m²2 668 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés38
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)38

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés38
Surface créée2 668 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 668 m²
Superficie du terrain3 751 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 668 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/12/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 7 novembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03947018J0056
  • Code commune INSEE : 39470 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 décembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Les Rousses (39220). Les principaux éléments portent sur 38 logements, 2 668 m², 0 m² et parcelle de 3 751 m².