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Permis de construire à Les Rousses (39220) - 382 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03947018J0040 délivré le 2018/06/26 à Les Rousses autorise une construction neuve pour un programme de 382 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI HOPPER 16, le programme résidentiel autorise la construction de 382 m² sur RUE MAXIME GRENIER. Déposé en été 2018, autorisé le 26 juin 2018 par la commune de Les Rousses. Implanté RUE MAXIME GRENIER, à Les Rousses (39220), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de Lotissement Les Cretets.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI HOPPER 16.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 712 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 382 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 382 m².

Les Rousses compte 3 683 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE MAXIME GRENIER, Les Rousses (39220).

Références cadastrales : AB, 552.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI HOPPER 16 (SIREN 820073542, SIRET 82007354200012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Thonon-les-Bains (74200)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 382 m² · Variation nette totale : 382 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²382 m²0 m²0 m²0 m²382 m²382 m²
Total0 m²382 m²0 m²0 m²0 m²382 m²382 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée382 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)382 m²
Superficie du terrain712 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite382 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2018/06/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03947018J0040
  • Code commune INSEE : 39470 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 juin 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Rousses (39220). Les travaux prévoient la création de 382 m²; la surface après travaux atteint 382 m². Le terrain couvre 712 m².

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