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Autorisation d’urbanisme PC n°00611224T0020 à Le Rouret (06650) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00611224T0020). Le projet est situé au 24 PASSAGE DES MOULINS à Le Rouret (06650). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 10 juillet 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 juillet 2025, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 107 m². La surface de plancher créée atteint 283 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 283 m².

Localisation du projet

Adresse : 24 PASSAGE DES MOULINS, Le Rouret (06650).

Références cadastrales : AS, 7, AS, 8.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : la colle sur loup (06480).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 283 m² · Variation nette totale : 283 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²283 m²0 m²0 m²0 m²283 m²283 m²
Total0 m²283 m²0 m²0 m²0 m²283 m²283 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée283 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)283 m²
Superficie du terrain1 107 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite283 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2025/07/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00611224T0020
  • Code commune INSEE : 06112 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juillet 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Le Rouret (06650). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 283 m², 0 m² et parcelle de 1 107 m².