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Autorisation d’urbanisme PC n°00611216T0017 à LE ROURET (06650) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00611216T0017). Le projet est situé au RD7 (route d'opio) / chemi à LE ROURET (06650). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 17 février 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 février 2017, autorise la création de 28 logements sur une parcelle de 4 072 m². La surface de plancher créée atteint 2 259 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 259 m².

Localisation du projet

Adresse : RD7 (route d'opio) / chemi, LE ROURET (06650).

Références cadastrales : 0C, 2700, 0C, 2577, 0C, 2584.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOGIS FAMILIAL SOC D'HLM (SIREN 969802321, APE 68.20A, catégorie juridique 5646, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Nice cedex 1 (06046)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 259 m² · Variation nette totale : 1 879 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation330 m²1 859 m²0 m²330 m²0 m²1 529 m²1 859 m²
Autres locaux non résidentiels50 m²400 m²0 m²50 m²0 m²350 m²400 m²
Total380 m²2 259 m²0 m²380 m²0 m²1 879 m²2 259 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés28
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)28
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces10
3 pièces12
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés28
Surface créée2 259 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée330 m²
Surface après travaux (totale)2 259 m²
Superficie du terrain4 072 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite400 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/02/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 janvier 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00611216T0017
  • Code commune INSEE : 06112 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 février 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE ROURET (06650). Les principaux éléments portent sur 28 logements, 2 259 m², 0 m² et parcelle de 4 072 m².