← Retour à la liste des autorisations sur la commune Le Rouget-Pers

Autorisation d’urbanisme PC n°01526814A0009 à Le Rouget (15290) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01526814A0009). Le projet est situé au 46bis avenue du 15 septembre à Le Rouget (15290). Le projet se situe dans le département Cantal, en région Auvergne.

L’autorisation a été délivrée le 27 août 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 août 2014, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 107 m². La surface de plancher créée atteint 2 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 171 m².

Localisation du projet

Adresse : 46bis avenue du 15 septembre, Le Rouget (15290).

Références cadastrales : AA, 29.

Région : Auvergne • Département : Cantal.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

S.C.I. A&M (SIREN 498894955, SIRET 49889495500018, APE 68.20A, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Saint-Victor (15150)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 171 m² · Variation nette totale : -5 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 m²168 m²0 m²0 m²170 m²170 m²
Bureaux0 m²0 m²0 m²0 m²168 m²-168 m²-168 m²
Autres locaux non résidentiels176 m²0 m²0 m²7 m²0 m²-7 m²169 m²
Total176 m²2 m²168 m²7 m²168 m²-5 m²171 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée2 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)171 m²
Superficie du terrain107 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2014/08/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 17 décembre 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01526814A0009
  • Code commune INSEE : 15268 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 août 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Le Rouget (15290). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 2 m², 0 m² et parcelle de 107 m².