Permis de construire à Rouffiac-Tolosan (31180) - 158 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03146223B0015 délivré le 2023/07/04 à ROUFFIAC-TOLOSAN autorise une construction neuve pour un programme de 158 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCF BENIJEES, le programme résidentiel autorise la construction de 158 m² sur ALLEE DE CHARLARY - LOT N_. Déposé au printemps 2023, autorisé le 4 juillet 2023 par la commune de ROUFFIAC-TOLOSAN. Implanté ALLEE DE CHARLARY - LOT N_, à Rouffiac-Tolosan (31180), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCF BENIJEES.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 631 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 158 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 158 m².
ROUFFIAC-TOLOSAN compte 2 008 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ALLEE DE CHARLARY - LOT N_, Rouffiac-Tolosan (31180).
SCF BENIJEES (SIREN 919551051, SIRET 91955105100015, APE 68.32B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MONTRABE (31850)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 158 m² · Variation nette totale : 158 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
158 m²
0 m²
0 m²
0 m²
158 m²
158 m²
Total
0 m²
158 m²
0 m²
0 m²
0 m²
158 m²
158 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
158 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
158 m²
Superficie du terrain
1 631 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite158 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/07/04
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 octobre 2023.
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juillet 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rouffiac-Tolosan (31180). Les travaux prévoient la création de 158 m²; la surface après travaux atteint 158 m². Le terrain couvre 1 631 m².
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