Permis de construire à Rottelsheim (67170) - 84 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°06741723R0004 délivré le 2023/09/29 à ROTTELSHEIM autorise une construction neuve pour un programme de 84 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI DES POMMIERS, le programme résidentiel autorise la construction de 84 m² sur rue du Houblon. Déposé en été 2023, autorisé le 29 septembre 2023 par la commune de ROTTELSHEIM. Implanté rue du Houblon, à Rottelsheim (67170), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DES POMMIERS.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 085 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 84 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 84 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
ROTTELSHEIM compte 288 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI DES POMMIERS (SIREN 813332988, SIRET 81333298800019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité HAGUENAU (67500)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 84 m² · Variation nette totale : 84 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
84 m²
0 m²
0 m²
0 m²
84 m²
84 m²
Total
0 m²
84 m²
0 m²
0 m²
0 m²
84 m²
84 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
3 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
84 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
84 m²
Superficie du terrain
2 085 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite84 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 septembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rottelsheim (67170). Les travaux prévoient la création de 84 m²; la surface après travaux atteint 84 m². Le terrain couvre 2 085 m².
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