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Autorisation d’urbanisme PC n°0145432500001 à ROTS (14980) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0145432500001). Le projet est situé au impasse du clos d'Aline à ROTS (14980). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 28 mai 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 mai 2025, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 542 m². La surface de plancher créée atteint 125 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 125 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : impasse du clos d'Aline, ROTS (14980).

Références cadastrales : AB, 325.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SL PROJET (SIREN 933531311, SIRET 93353131100019, APE 70.10Z, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CAEN (14000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 125 m² · Variation nette totale : 125 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²125 m²0 m²0 m²0 m²125 m²125 m²
Total0 m²125 m²0 m²0 m²0 m²125 m²125 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée125 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)125 m²
Superficie du terrain542 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite125 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2025/05/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0145432500001
  • Code commune INSEE : 14543 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 mai 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ROTS (14980). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 125 m², 0 m² et parcelle de 542 m².