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Autorisation d’urbanisme PC n°01454324P0016 à ROTS (14980) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01454324P0016). Le projet est situé au ZAC L OREE D ARDENNES à ROTS (14980). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 25 juillet 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 juillet 2024, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 329 m². La surface de plancher créée atteint 104 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 104 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : ZAC L OREE D ARDENNES, ROTS (14980).

Références cadastrales : BK, 43.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DI U SOLE (SIREN 915406136, SIRET 91540613600019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité THUE ET MUE (anciennement BRETTE (14740)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 104 m² · Variation nette totale : 104 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²104 m²0 m²0 m²0 m²104 m²104 m²
Total0 m²104 m²0 m²0 m²0 m²104 m²104 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée104 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)104 m²
Superficie du terrain329 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite104 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2024/07/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01454324P0016
  • Code commune INSEE : 14543 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juillet 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ROTS (14980). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 104 m², 0 m² et parcelle de 329 m².