Permis de construire à Rosult (59230) - 221 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°05951124C0001 délivré le 2024/04/18 à ROSULT autorise une construction neuve pour un programme de 221 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par TME, le programme résidentiel autorise la construction de 221 m² sur rue du Nouveau Jeu. Déposé en hiver 2024, autorisé le 18 avril 2024 par la commune de ROSULT. Implanté rue du Nouveau Jeu, à Rosult (59230), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par TME.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 453 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 221 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 221 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
ROSULT compte 1 973 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
TME (SIREN 840163414, SIRET 84016341400013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAMEON (59310)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 221 m² · Variation nette totale : 221 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
221 m²
0 m²
0 m²
0 m²
221 m²
221 m²
Total
0 m²
221 m²
0 m²
0 m²
0 m²
221 m²
221 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
221 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
221 m²
Superficie du terrain
453 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite221 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/04/18
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 août 2024.
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 avril 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosult (59230). Les travaux prévoient la création de 221 m²; la surface après travaux atteint 221 m². Le terrain couvre 453 m².
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