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Permis de construire à Rosult (59230) - 311 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05951117C0027 délivré le 2018/04/04 à ROSULT autorise une construction neuve pour un programme de 311 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU NORD, le programme résidentiel autorise la construction de 311 m² sur DOMAINE DES ORMES ILOT A. Déposé en hiver 2017, autorisé le 4 avril 2018 par la commune de ROSULT. Implanté DOMAINE DES ORMES ILOT A, à Rosult (59230), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU NORD.

Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 1 531 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 311 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 311 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

ROSULT compte 1 973 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : DOMAINE DES ORMES ILOT A, Rosult (59230).

Références cadastrales : AD, 247.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU NORD (SIREN 378072144, SIRET 37807214400017, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité LILLE (59800)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 311 m² · Variation nette totale : 311 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²311 m²0 m²0 m²0 m²311 m²311 m²
Total0 m²311 m²0 m²0 m²0 m²311 m²311 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée311 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)311 m²
Superficie du terrain1 531 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite311 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/04/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 septembre 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05951117C0027
  • Code commune INSEE : 59511 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 avril 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosult (59230). Les travaux prévoient la création de 311 m²; la surface après travaux atteint 311 m². Le terrain couvre 1 531 m².

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