Permis de construire à Rosult (59230) - 346 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°05951116C0016 délivré le 2017/03/29 à ROSULT autorise une construction neuve pour un programme de 346 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI M2C, le programme résidentiel autorise la construction de 346 m² sur RUE DE LA CATERIE. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 29 mars 2017 par la commune de ROSULT. Implanté RUE DE LA CATERIE, à Rosult (59230), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI M2C.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 529 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 346 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 346 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
ROSULT compte 1 973 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI M2C (SIREN 395254279, SIRET 39525427900015, APE 68.32A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité SAINT AMAND LES EAUX (59230)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 346 m² · Variation nette totale : 346 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
346 m²
0 m²
0 m²
0 m²
346 m²
346 m²
Total
0 m²
346 m²
0 m²
0 m²
0 m²
346 m²
346 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Individuel groupé
4
Répartition par taille
3 pièces
2
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
346 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
346 m²
Superficie du terrain
1 529 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite346 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 mars 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosult (59230). Les travaux prévoient la création de 346 m²; la surface après travaux atteint 346 m². Le terrain couvre 1 529 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Rosult (59230)
Autres permis de construire de logements dans la commune
