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Permis de construire à Rosult (59230) - 141 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Le permis n°05951112E0012 délivré le 2013/01/11 à Rosult autorise une transformation avec extension pour un programme de 335 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (166 m²). Déposé à l'automne 2012, autorisé le 11 janvier 2013 par la commune de Rosult. Implanté 303 RUE du Capitaine Deken, à Rosult (59230), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 141 m², dont 83 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 335 m².

Rosult compte 1 973 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 303 RUE du Capitaine Deken, Rosult (59230).

Références cadastrales : AD, 55.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Landas (59310).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 194 m² · Surface après travaux (totale) : 335 m² · Variation nette totale : 141 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation194 m²141 m²83 m²0 m²83 m²141 m²335 m²
Total194 m²141 m²83 m²0 m²83 m²141 m²335 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée141 m²
Surface transformée83 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)335 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite335 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/01/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 février 2013. L’achèvement a été déclaré le 1 juin 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 24 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05951112E0012
  • Code commune INSEE : 59511 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 janvier 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosult (59230). Les travaux prévoient la création de 141 m² et des transformations pour 166 m²; la surface après travaux atteint 335 m². Le terrain couvre 0 m².

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