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Moselle (57)
Rosselange
Détail PC 05759720P0001
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°05759720P0001 délivré le 2020/04/07 à ROSSELANGE autorise une construction neuve pour un programme de 1 383 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par KAPA, le programme résidentiel autorise la construction de 1 383 m² sur RUE COL HENNEQUIN. Déposé au printemps 2020, autorisé le 7 avril 2020 par la commune de ROSSELANGE. Implanté RUE COL HENNEQUIN, à Rosselange (57780), dans le département d’Moselle, en Lorraine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par KAPA.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 19 logements sur une parcelle de 2 195 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 53 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T5. La création de surface atteint 1 383 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 383 m² .
ROSSELANGE compte 2 485 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : RUE COL HENNEQUIN, Rosselange (57780).
Références cadastrales : 08, 128, 08, 212, 08, 213.
Région : Lorraine • Département : Moselle .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage KAPA (SIREN 838002285, SIRET 83800228500016, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité SAINTE MARIE AUX CHENES (57255)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 383 m² · Variation nette totale : 1 383 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 1 383 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 383 m² 1 383 m² Total 0 m² 1 383 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 383 m² 1 383 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 19 Répartition par typologie Individuel groupé 9 Collectif (hors résidence) 10 Répartition par taille 2 pièces 7 3 pièces 4 4 pièces 1 5 pièces 7
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 19 Surface créée 1 383 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 383 m² Superficie du terrain 2 195 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 383 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2020/04/07
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 05759720P0001 Code commune INSEE : 57597 - Voir la page commune Année de dépôt : 2020 Date d’autorisation / non‑opposition : 7 avril 2020 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosselange (57780). Les travaux prévoient la création de 1 383 m²; la surface après travaux atteint 1 383 m². Le terrain couvre 2 195 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
57
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Moselle
Code de la commune du lieu des travaux
57597
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
05759720P0001
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2020-04-07
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2020-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2020-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2020-09
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
KAPA
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
838002285
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
83800228500016
Code postal du demandeur
57255
Localité du demandeur
SAINTE MARIE AUX CHENES
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RUE COL HENNEQUIN
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
ROSSELANGE
Code postal du terrain
57780
sec_cadastre1
08
num_cadastre1
128
sec_cadastre2
08
num_cadastre2
212
sec_cadastre3
08
num_cadastre3
213
Superficie du terrain
2195
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
19
Nombre de logements individuels créés
9
Nombre de logements collectifs créés
10
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
9
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
10
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
7
Nombre de logements de 3 pièces créés
4
Nombre de logements de 4 pièces créés
1
Nombre de logements de 5 pièces créés
7
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1383
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
1383
Tableau des données brutes de l'autorisation.