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Permis de construire à Rosoy (89100) - 742 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°08932623Z0009 délivré le 2023/10/09 à Rosoy autorise une extension de surface pour un programme de 815 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par COMMUNE DE ROSOY, le programme résidentiel autorise la construction de 815 m² sur 24 Route Nationale 6. Déposé en été 2023, autorisé le 9 octobre 2023 par la commune de Rosoy. Implanté 24 Route Nationale 6, à Rosoy (89100), dans le département d’Yonne, en Bourgogne.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COMMUNE DE ROSOY.

Ce permis de construire autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 2 496 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 815 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 742 m² d’habitation et 73 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 815 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 14 % du volume autorisé).

Rosoy compte 1 071 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 24 Route Nationale 6, Rosoy (89100).

Références cadastrales : CL, 299.

Région : Bourgogne • Département : Yonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE ROSOY (SIREN 218903268, SIRET 21890326800017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité Rosoy (89100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 350 m² · Surface après travaux (totale) : 815 m² · Variation nette totale : 465 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation350 m²742 m²0 m²350 m²0 m²392 m²742 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²73 m²0 m²0 m²0 m²73 m²73 m²
Total350 m²815 m²0 m²350 m²0 m²465 m²815 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
En résidence7
Répartition par taille
5 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés7
Logements supprimés1
Surface créée815 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée350 m²
Surface après travaux (totale)815 m²
Superficie du terrain2 496 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite815 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2023/10/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08932623Z0009
  • Code commune INSEE : 89326 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosoy (89100). Les travaux prévoient la création de 815 m² et des démolitions de 350 m²; la surface après travaux atteint 815 m². Le terrain couvre 2 496 m².

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