Permis de construire à Rosoy (89100) - 503 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2016
Le permis n°08932616Z0005 délivré le 2016/11/28 à ROSOY autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme hôtelier de 503 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 50 m² sur 40 bi route Nationale 6. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 28 novembre 2016 par la commune de ROSOY. Implanté 40 bi route Nationale 6, à Rosoy (89100), dans le département d’Yonne, en Bourgogne.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 3 596 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (179 m² issues de transformation, 179 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 179 m² d’habitation et 324 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 503 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
ROSOY compte 1 071 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 40 bi route Nationale 6, Rosoy (89100).
Références cadastrales : CL, 276.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : ROSOY (89100).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 553 m² · Surface après travaux (totale) : 503 m² · Variation nette totale : -50 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 0 m² | 179 m² | 0 m² | 0 m² | 179 m² | 179 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 553 m² | 0 m² | 0 m² | 50 m² | 179 m² | -229 m² | 324 m² |
| Total | 553 m² | 0 m² | 179 m² | 50 m² | 179 m² | -50 m² | 503 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Entrepôt | 179 m² |
| Total détail | 179 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 503 m² |
| Superficie du terrain | 3 596 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 mai 2018.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08932616Z0005
- Code commune INSEE : 89326 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 novembre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosoy (89100). Les travaux prévoient des transformations pour 358 m² et des démolitions de 50 m²; la surface après travaux atteint 503 m². Le terrain couvre 3 596 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Rosoy (89100)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2024 - CHEMIN DE LA PLAINE - nouvelle construction - 445 m² Habitation
- 2024 - Chemin du Port - transformation avec extension de surface - 169 m² Habitation
- 2023 - Route Nationale 6 - extension de surface sans transformation - 815 m² Habitation
- 2022 - CHEMIN DU PORT - nouvelle construction - 102 m² Habitation
- 2022 - ROUTE NATIONALE 6 - nouvelle construction - 392 m² Habitation
- 2022 - de Champbertrand - nouvelle construction - 132 m² Habitation
- 2020 - chemin des Violettes - nouvelle construction - 128 m² Habitation
- 2020 - chemin des Violettes - nouvelle construction - 104 m² Habitation