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Île-de-France
Yvelines (78)
Rosny-sur-Seine
Détail PC 0785311500029
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PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0785311500029 délivré le 2015/10/08 à ROSNY SUR SEINE autorise une construction neuve pour un programme de 5 905 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par AMETIS, le programme résidentiel autorise la construction de 5 905 m² sur RUE DE LA GARE/RUE DE LOMM. Déposé en été 2015, autorisé le 8 octobre 2015 par la commune de ROSNY SUR SEINE. Implanté RUE DE LA GARE/RUE DE LOMM, à Rosny Sur Seine (78710), dans le département d’Yvelines, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AMETIS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 87 logements sur une parcelle de 10 852 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 91 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 5 905 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 5 905 m² . Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
ROSNY SUR SEINE compte 6 929 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : RUE DE LA GARE/RUE DE LOMM, Rosny Sur Seine (78710).
Références cadastrales : G, 1045, G, 993.
Région : Île-de-France • Département : Yvelines .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage AMETIS (SIREN 442131322, SIRET 44213132200038, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels , localité BOULOGNE BILLANCOURT (92100)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 5 905 m² · Variation nette totale : 5 905 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 5 905 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 905 m² 5 905 m² Total 0 m² 5 905 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 905 m² 5 905 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 87 Répartition par typologie Individuel groupé 8 Collectif (hors résidence) 79 Répartition par taille 1 pièce 5 2 pièces 20 3 pièces 39 4 pièces 17 6 pièces et + 6
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 87 Surface créée 5 905 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 5 905 m² Superficie du terrain 10 852 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente - location Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 5 905 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs reconnus comme tels
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2015/10/08
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0785311500029 Code commune INSEE : 78531 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 8 octobre 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosny Sur Seine (78710). Les travaux prévoient la création de 5 905 m²; la surface après travaux atteint 5 905 m². Le terrain couvre 10 852 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
78
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Yvelines
Code de la commune du lieu des travaux
78531
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0785311500029
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-10-08
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2018-12
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs reconnus comme tels
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
AMETIS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
442131322
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
44213132200038
Code postal du demandeur
92100
Localité du demandeur
BOULOGNE BILLANCOURT
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RUE DE LA GARE/RUE DE LOMM
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
ROSNY SUR SEINE
Code postal du terrain
78710
sec_cadastre1
G
num_cadastre1
1045
sec_cadastre2
G
num_cadastre2
993
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
10852
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Utilisation visée des locaux à construire
vente - location
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
87
Nombre de logements individuels créés
8
Nombre de logements collectifs créés
79
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
8
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
79
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
5
Nombre de logements de 2 pièces créés
20
Nombre de logements de 3 pièces créés
39
Nombre de logements de 4 pièces créés
17
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
6
Nb de logements locatifs sociaux
87
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
5905
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
5905
Tableau des données brutes de l'autorisation.
