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Permis de construire à Rosny-Sous-Bois (93110) - 314 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°09306424B0033 délivré le 2024/12/13 à Rosny-sous-Bois autorise une construction neuve pour un programme de 314 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par KAYAS, le programme résidentiel autorise la construction de 314 m² sur 3 Rue de Metz. Déposé à l'automne 2024, autorisé le 13 décembre 2024 par la commune de Rosny-sous-Bois. Implanté 3 Rue de Metz, à Rosny-Sous-Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par KAYAS.

Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 347 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T1 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 314 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 314 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 20 % du volume autorisé).

Rosny-sous-Bois compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 3 Rue de Metz, Rosny-Sous-Bois (93110).

Références cadastrales : AG, 146.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

KAYAS (SIREN 908979065, SIRET 90897906500012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Rosny-sous-Bois (93110)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 169 m² · Surface après travaux (totale) : 314 m² · Variation nette totale : 145 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation169 m²314 m²0 m²169 m²0 m²145 m²314 m²
Total169 m²314 m²0 m²169 m²0 m²145 m²314 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)5
Répartition par taille
1 pièce3
2 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Logements supprimés1
Surface créée314 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée169 m²
Surface après travaux (totale)314 m²
Superficie du terrain347 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite314 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/12/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 février 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09306424B0033
  • Code commune INSEE : 93064 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 décembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosny-Sous-Bois (93110). Les travaux prévoient la création de 314 m² et des démolitions de 169 m²; la surface après travaux atteint 314 m². Le terrain couvre 347 m².

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