Permis de construire à Rosny-Sous-Bois (93110) - 362 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°09306424B0024 délivré le 2024/10/28 à ROSNY-SOUS-BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 362 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 362 m² sur 35 Rue Jeanne d'Arc. Déposé en été 2024, autorisé le 28 octobre 2024 par la commune de ROSNY-SOUS-BOIS. Implanté 35 Rue Jeanne d'Arc, à Rosny-Sous-Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 489 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 362 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 362 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
ROSNY-SOUS-BOIS compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 35 Rue Jeanne d'Arc, Rosny-Sous-Bois (93110).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : ROSNY-SOUS-BOIS (93110).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 77 m² · Surface après travaux (totale) : 362 m² · Variation nette totale : 285 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
77 m²
362 m²
0 m²
77 m²
0 m²
285 m²
362 m²
Total
77 m²
362 m²
0 m²
77 m²
0 m²
285 m²
362 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
362 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
77 m²
Surface après travaux (totale)
362 m²
Superficie du terrain
489 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite362 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 octobre 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosny-Sous-Bois (93110). Les travaux prévoient la création de 362 m² et des démolitions de 77 m²; la surface après travaux atteint 362 m². Le terrain couvre 489 m².
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