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Permis de construire à Rosny-Sous-Bois (93110) - 1 530 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°09306424B0023 délivré le 2024/11/27 à ROSNY-SOUS-BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 1 530 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 1 530 m² sur 5 Rue du Rhin. Déposé en été 2024, autorisé le 27 novembre 2024 par la commune de ROSNY-SOUS-BOIS. Implanté 5 Rue du Rhin, à Rosny-Sous-Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France, dans le secteur de 139bis Rue du G n ral Leclerc.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 24 logements sur une parcelle de 1 154 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 1 530 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 530 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

ROSNY-SOUS-BOIS compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 5 Rue du Rhin, Rosny-Sous-Bois (93110).

Références cadastrales : AX, 90, AX, 152.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : PARIS (75116).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 232 m² · Surface après travaux (totale) : 1 530 m² · Variation nette totale : 1 298 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation232 m²1 530 m²0 m²232 m²0 m²1 298 m²1 530 m²
Total232 m²1 530 m²0 m²232 m²0 m²1 298 m²1 530 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés24
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)24

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés24
Surface créée1 530 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée232 m²
Surface après travaux (totale)1 530 m²
Superficie du terrain1 154 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 530 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/11/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09306424B0023
  • Code commune INSEE : 93064 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 novembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosny-Sous-Bois (93110). Les travaux prévoient la création de 1 530 m² et des démolitions de 232 m²; la surface après travaux atteint 1 530 m². Le terrain couvre 1 154 m².

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