Permis de construire à Rosny-Sous-Bois (93110) - 106 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°09306423B0011 délivré le 2023/09/12 à Rosny-sous-Bois autorise une construction neuve pour un programme de 106 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI MELANDRU, le programme résidentiel autorise la construction de 106 m² sur 127 rue Cl ment Ader. Déposé au printemps 2023, autorisé le 12 septembre 2023 par la commune de Rosny-sous-Bois. Implanté 127 rue Cl ment Ader, à Rosny-Sous-Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI MELANDRU.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 388 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 106 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 106 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
Rosny-sous-Bois compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 127 rue Cl ment Ader, Rosny-Sous-Bois (93110).
Références cadastrales : AN, 186.
Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI MELANDRU (SIREN 829387224, SIRET 82938722400019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité Rosny-sous-Bois (93110)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 58 m² · Surface après travaux (totale) : 106 m² · Variation nette totale : 48 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 58 m² | 106 m² | 0 m² | 58 m² | 0 m² | 48 m² | 106 m² |
| Total | 58 m² | 106 m² | 0 m² | 58 m² | 0 m² | 48 m² | 106 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 106 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 58 m² |
| Surface après travaux (totale) | 106 m² |
| Superficie du terrain | 388 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 septembre 2023. L’achèvement a été déclaré le 15 octobre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 3 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09306423B0011
- Code commune INSEE : 93064 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 septembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosny-Sous-Bois (93110). Les travaux prévoient la création de 106 m² et des démolitions de 58 m²; la surface après travaux atteint 106 m². Le terrain couvre 388 m².
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