Permis de construire à Rosny-Sous-Bois (93110) - 119 m² destination Habitation autorisé en 2022
Le permis n°09306422B0047 délivré le 2022/12/02 à Rosny-sous-Bois autorise une construction neuve pour un programme de 490 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 119 m² sur 2 All e des Charmes. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 2 décembre 2022 par la commune de Rosny-sous-Bois. Implanté 2 All e des Charmes, à Rosny-Sous-Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France, dans le secteur de 23bis rue Lavoisier.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 2 474 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 119 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 437 m² d’habitation et 53 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 490 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Rosny-sous-Bois compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 2 All e des Charmes, Rosny-Sous-Bois (93110).
Références cadastrales : BL, 95, BL, 212.
Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Rosny-sous-Bois (93110).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 371 m² · Surface après travaux (totale) : 490 m² · Variation nette totale : 119 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 318 m² | 119 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 119 m² | 437 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 53 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 53 m² |
| Total | 371 m² | 119 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 119 m² | 490 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 2 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 2 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 2 |
| Surface créée | 119 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 490 m² |
| Superficie du terrain | 2 474 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence secondaire |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 janvier 2023. L’achèvement a été déclaré le 10 janvier 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 23 mois 18 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09306422B0047
- Code commune INSEE : 93064 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 2 décembre 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosny-Sous-Bois (93110). Les travaux prévoient la création de 119 m²; la surface après travaux atteint 490 m². Le terrain couvre 2 474 m².
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