Permis de construire à Rosny-Sous-Bois (93110) - 827 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°09306422B0028 délivré le 2023/02/01 à Rosny-sous-Bois autorise une construction neuve pour un programme de 982 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LE CLOS SAINT CHARLES, le programme résidentiel autorise la construction de 982 m² sur 43 avenue du G n ral de Gaull. Déposé en été 2022, autorisé le 1 février 2023 par la commune de Rosny-sous-Bois. Implanté 43 avenue du G n ral de Gaull, à Rosny-Sous-Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE CLOS SAINT CHARLES.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 13 logements sur une parcelle de 505 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 982 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 827 m² d’habitation et 155 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 982 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux. La hauteur projetée est significative à l’échelle locale. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 8 % du volume autorisé).
Rosny-sous-Bois compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 43 avenue du G n ral de Gaull, Rosny-Sous-Bois (93110).
Références cadastrales : AG, 131.
Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LE CLOS SAINT CHARLES (SIREN 839883519, SIRET 83988351900010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Rosny-sous-Bois (93110)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 112 m² · Surface après travaux (totale) : 982 m² · Variation nette totale : 870 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 112 m² | 827 m² | 0 m² | 112 m² | 0 m² | 715 m² | 827 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 155 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 155 m² | 155 m² |
| Total | 112 m² | 982 m² | 0 m² | 112 m² | 0 m² | 870 m² | 982 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 13 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 13 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 4 |
| 3 pièces | 7 |
| 4 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 13 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 982 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 112 m² |
| Surface après travaux (totale) | 982 m² |
| Superficie du terrain | 505 m² |
| Nombre de niveaux | 6 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09306422B0028
- Code commune INSEE : 93064 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 février 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosny-Sous-Bois (93110). Les travaux prévoient la création de 982 m² et des démolitions de 112 m²; la surface après travaux atteint 982 m². Le terrain couvre 505 m².
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