Permis de construire à Rosny-Sous-Bois (93110) - 2 926 m² destination Habitation autorisé en 2022
Le permis n°09306421B0039 délivré le 2022/02/18 à ROSNY-SOUS-BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 3 181 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 3 181 m² sur 1-3 Avenu DE LA REPUBLIQUE. Déposé en été 2021, autorisé le 18 février 2022 par la commune de ROSNY-SOUS-BOIS. Implanté 1-3 Avenu DE LA REPUBLIQUE, à Rosny-Sous-Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France, dans le secteur de 4-6 rue Marie Betr mieux.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 43 logements sur une parcelle de 779 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 3 181 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 2 926 m² d’habitation et 255 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 181 m². L’ampleur des démolitions est modérée.
ROSNY-SOUS-BOIS compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1-3 Avenu DE LA REPUBLIQUE, Rosny-Sous-Bois (93110).
Références cadastrales : AE, 1, AE, 2, AE, 3.
Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : BOULOGNE BILLANCOURT (92100).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 930 m² · Surface après travaux (totale) : 3 181 m² · Variation nette totale : 2 251 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 797 m² | 2 926 m² | 0 m² | 797 m² | 0 m² | 2 129 m² | 2 926 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 133 m² | 255 m² | 0 m² | 133 m² | 0 m² | 122 m² | 255 m² |
| Total | 930 m² | 3 181 m² | 0 m² | 930 m² | 0 m² | 2 251 m² | 3 181 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 43 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 43 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 6 |
| 2 pièces | 13 |
| 3 pièces | 12 |
| 4 pièces | 6 |
| 5 pièces | 6 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 43 |
| Surface créée | 3 181 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 797 m² |
| Surface après travaux (totale) | 3 181 m² |
| Superficie du terrain | 779 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 décembre 2022.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09306421B0039
- Code commune INSEE : 93064 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 février 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosny-Sous-Bois (93110). Les travaux prévoient la création de 3 181 m² et des démolitions de 930 m²; la surface après travaux atteint 3 181 m². Le terrain couvre 779 m².
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