Permis de construire à Rosny-Sous-Bois (93110) - 7 840 m² destination Habitation autorisé en 2019
Le permis n°09306419B0009 délivré le 2019/07/12 à ROSNY-SOUS-BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 8 218 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 8 218 m² sur 20 - Avenu JEAN JAURES. Déposé au printemps 2019, autorisé le 12 juillet 2019 par la commune de ROSNY-SOUS-BOIS. Implanté 20 - Avenu JEAN JAURES, à Rosny-Sous-Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France, dans le secteur de ZAC Mare Huguet lot 9.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs reconnus comme tels.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 120 logements sur une parcelle de 2 830 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 8 218 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 7 840 m² d’habitation et 378 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 8 218 m².
ROSNY-SOUS-BOIS compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 20 - Avenu JEAN JAURES, Rosny-Sous-Bois (93110).
Références cadastrales : BD, 67, BD, 161.
Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels. Localité du demandeur : ROSNY SOUS BOIS (93110).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 8 218 m² · Variation nette totale : 8 218 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 7 840 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 7 840 m² | 7 840 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 378 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 378 m² | 378 m² |
| Total | 0 m² | 8 218 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 8 218 m² | 8 218 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 120 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 120 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 10 |
| 2 pièces | 38 |
| 3 pièces | 50 |
| 4 pièces | 18 |
| 5 pièces | 4 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 120 |
| Surface créée | 8 218 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 8 218 m² |
| Superficie du terrain | 2 830 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 juillet 2020. L’achèvement a été déclaré le 25 octobre 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 27 mois 18 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09306419B0009
- Code commune INSEE : 93064 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juillet 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosny-Sous-Bois (93110). Les travaux prévoient la création de 8 218 m²; la surface après travaux atteint 8 218 m². Le terrain couvre 2 830 m².
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