Permis de construire à Rosny-Sous-Bois (93110) - 5 915 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°09306418B0007 délivré le 2018/07/13 à ROSNY-SOUS-BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 5 915 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 5 915 m² sur 163-1 Rue DU GENERAL LECLERC. Déposé au printemps 2018, autorisé le 13 juillet 2018 par la commune de ROSNY-SOUS-BOIS. Implanté 163-1 Rue DU GENERAL LECLERC, à Rosny-Sous-Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 95 logements sur une parcelle de 3 407 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 5 915 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 5 915 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
ROSNY-SOUS-BOIS compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 163-1 Rue DU GENERAL LECLERC, Rosny-Sous-Bois (93110).
Références cadastrales : AX, 48, AX, 55, AX, 165.
Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : BOULOGNE-BILLANCOURT (92100).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 447 m² · Surface après travaux (totale) : 5 915 m² · Variation nette totale : 5 468 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 277 m² | 5 915 m² | 0 m² | 277 m² | 0 m² | 5 638 m² | 5 915 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 170 m² | 0 m² | 0 m² | 170 m² | 0 m² | -170 m² | 0 m² |
| Total | 447 m² | 5 915 m² | 0 m² | 447 m² | 0 m² | 5 468 m² | 5 915 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 95 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 95 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 14 |
| 2 pièces | 22 |
| 3 pièces | 40 |
| 4 pièces | 18 |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 95 |
| Surface créée | 5 915 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 277 m² |
| Surface après travaux (totale) | 5 915 m² |
| Superficie du terrain | 3 407 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09306418B0007
- Code commune INSEE : 93064 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juillet 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosny-Sous-Bois (93110). Les travaux prévoient la création de 5 915 m² et des démolitions de 447 m²; la surface après travaux atteint 5 915 m². Le terrain couvre 3 407 m².
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