Permis de construire à Rosny-Sous-Bois (93110) - 236 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°09306417B0023 délivré le 2018/01/19 à ROSNY-SOUS-BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 279 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 279 m² sur 17/19 Rue DES QUINCONCES. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 19 janvier 2018 par la commune de ROSNY-SOUS-BOIS. Implanté 17/19 Rue DES QUINCONCES, à Rosny-Sous-Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 464 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 279 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 236 m² d’habitation et 43 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 279 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
ROSNY-SOUS-BOIS compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 17/19 Rue DES QUINCONCES, Rosny-Sous-Bois (93110).
Références cadastrales : AG, 155, AG, 156.
Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : ROSNY SOUS BOIS (93110).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 90 m² · Surface après travaux (totale) : 279 m² · Variation nette totale : 189 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 90 m² | 236 m² | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 146 m² | 236 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 43 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 43 m² | 43 m² |
| Total | 90 m² | 279 m² | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 189 m² | 279 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 3 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 3 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 2 |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 3 |
| Surface créée | 279 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 90 m² |
| Surface après travaux (totale) | 279 m² |
| Superficie du terrain | 464 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 décembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 20 janvier 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 49 mois 17 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09306417B0023
- Code commune INSEE : 93064 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 19 janvier 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosny-Sous-Bois (93110). Les travaux prévoient la création de 279 m² et des démolitions de 90 m²; la surface après travaux atteint 279 m². Le terrain couvre 464 m².
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