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Permis de construire à Rosny-Sous-Bois (93110) - 3 886 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°09306417B0017 délivré le 2017/11/21 à ROSNY-SOUS-BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 3 886 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par COGEDIM PARIS METROPOLE, le programme résidentiel autorise la construction de 3 886 m² sur 107 avenu Jean Jaures. Déposé en été 2017, autorisé le 21 novembre 2017 par la commune de ROSNY-SOUS-BOIS. Implanté 107 avenu Jean Jaures, à Rosny-Sous-Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France, dans le secteur de 84 rue Victor Hugo.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COGEDIM PARIS METROPOLE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 66 logements sur une parcelle de 3 252 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 98 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T1. La création de surface atteint 3 886 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 3 886 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

ROSNY-SOUS-BOIS compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 107 avenu Jean Jaures, Rosny-Sous-Bois (93110).

Références cadastrales : BE, 59, BE, 60, BE, 138.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COGEDIM PARIS METROPOLE (SIREN 319293916, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité PARIS (75002)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 65 m² · Surface après travaux (totale) : 3 886 m² · Variation nette totale : 3 821 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation65 m²3 886 m²0 m²65 m²0 m²3 821 m²3 886 m²
Total65 m²3 886 m²0 m²65 m²0 m²3 821 m²3 886 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés66
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Collectif (hors résidence)65
Répartition par taille
1 pièce13
2 pièces11
3 pièces30
4 pièces10
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés66
Surface créée3 886 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée65 m²
Surface après travaux (totale)3 886 m²
Superficie du terrain3 252 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 886 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/11/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 décembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 27 septembre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 33 mois 8 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09306417B0017
  • Code commune INSEE : 93064 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 novembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosny-Sous-Bois (93110). Les travaux prévoient la création de 3 886 m² et des démolitions de 65 m²; la surface après travaux atteint 3 886 m². Le terrain couvre 3 252 m².

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