Permis de construire à Rosny-Sous-Bois (93110) - 6 187 m² destination Habitation autorisé en 2017
Le permis n°09306417B0016 délivré le 2017/09/15 à ROSNY-SOUS-BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 6 860 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 6 860 m² sur Zac de la Mare Huguet lot. Déposé en été 2017, autorisé le 15 septembre 2017 par la commune de ROSNY-SOUS-BOIS. Implanté Zac de la Mare Huguet lot, à Rosny-Sous-Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 97 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 6 860 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 6 187 m² d’habitation et 673 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 6 860 m².
ROSNY-SOUS-BOIS compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Zac de la Mare Huguet lot, Rosny-Sous-Bois (93110).
Références cadastrales : BD, 181, BD, 187.
Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : GUYANCOURT (78280).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 6 860 m² · Variation nette totale : 6 860 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 6 187 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 6 187 m² | 6 187 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 673 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 673 m² | 673 m² |
| Total | 0 m² | 6 860 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 6 860 m² | 6 860 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 97 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 97 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 11 |
| 2 pièces | 26 |
| 3 pièces | 46 |
| 4 pièces | 12 |
| 5 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 97 |
| Surface créée | 6 860 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 6 860 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 décembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 21 juillet 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 31 mois 0 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09306417B0016
- Code commune INSEE : 93064 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 15 septembre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosny-Sous-Bois (93110). Les travaux prévoient la création de 6 860 m²; la surface après travaux atteint 6 860 m². Le terrain couvre 0 m².
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