Permis de construire à Rosny-Sous-Bois (93110) - 10 534 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°09306417B0014 délivré le 2018/02/01 à ROSNY-SOUS-BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 11 414 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 11 414 m² sur 6-14 Avenu du general de Gaulle. Déposé en été 2017, autorisé le 1 février 2018 par la commune de ROSNY-SOUS-BOIS. Implanté 6-14 Avenu du general de Gaulle, à Rosny-Sous-Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France, dans le secteur de 1-5 rue Charles Garnier 6-6bis rue Gu.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci de particuliers.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 162 logements sur une parcelle de 3 638 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 11 414 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 10 534 m² d’habitation et 880 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 11 414 m². L’ampleur des démolitions est importante.
ROSNY-SOUS-BOIS compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 6-14 Avenu du general de Gaulle, Rosny-Sous-Bois (93110).
Références cadastrales : AG, 46, AG, 47, AG, 48.
Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : ROSNY SOUS BOIS (93110).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 2 160 m² · Surface après travaux (totale) : 11 414 m² · Variation nette totale : 9 254 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 1 834 m² | 10 534 m² | 0 m² | 1 834 m² | 0 m² | 8 700 m² | 10 534 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 326 m² | 880 m² | 0 m² | 326 m² | 0 m² | 554 m² | 880 m² |
| Total | 2 160 m² | 11 414 m² | 0 m² | 2 160 m² | 0 m² | 9 254 m² | 11 414 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 162 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 162 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 9 |
| 2 pièces | 56 |
| 3 pièces | 67 |
| 4 pièces | 26 |
| 5 pièces | 4 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 162 |
| Surface créée | 11 414 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 1 834 m² |
| Surface après travaux (totale) | 11 414 m² |
| Superficie du terrain | 3 638 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 mai 2018. L’achèvement a été déclaré le 25 mars 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 33 mois 24 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09306417B0014
- Code commune INSEE : 93064 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 février 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosny-Sous-Bois (93110). Les travaux prévoient la création de 11 414 m² et des démolitions de 2 160 m²; la surface après travaux atteint 11 414 m². Le terrain couvre 3 638 m².
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