Permis de construire à Rosny-Sous-Bois (93110) - 1 115 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°09306416B0072 délivré le 2017/04/27 à ROSNY-SOUS-BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 1 115 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 1 115 m² sur 12 Rue DES BERTHAUDS. Déposé en hiver 2016, autorisé le 27 avril 2017 par la commune de ROSNY-SOUS-BOIS. Implanté 12 Rue DES BERTHAUDS, à Rosny-Sous-Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 18 logements sur une parcelle de 690 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 115 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 115 m².
ROSNY-SOUS-BOIS compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 12 Rue DES BERTHAUDS, Rosny-Sous-Bois (93110).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : Paris (75012).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 115 m² · Variation nette totale : 1 115 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 115 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 115 m²
1 115 m²
Total
0 m²
1 115 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 115 m²
1 115 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
18
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
18
Répartition par taille
2 pièces
10
3 pièces
4
4 pièces
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
18
Surface créée
1 115 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 115 m²
Superficie du terrain
690 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence secondaire
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 115 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/04/27
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 juillet 2017.
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 avril 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosny-Sous-Bois (93110). Les travaux prévoient la création de 1 115 m²; la surface après travaux atteint 1 115 m². Le terrain couvre 690 m².
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