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Permis de construire à Rosny-Sous-Bois (93110) - 407 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°09306416B0023 délivré le 2016/05/27 à ROSNY-SOUS-BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 407 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LOGEMENT GEST IMMOBILIERE REG PARISIENNE, le programme résidentiel autorise la construction de 407 m² sur rue des Cerisiers. Déposé au printemps 2016, autorisé le 27 mai 2016 par la commune de ROSNY-SOUS-BOIS. Implanté rue des Cerisiers, à Rosny-Sous-Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LOGEMENT GEST IMMOBILIERE REG PARISIENNE.

Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 14 500 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 407 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 407 m².

ROSNY-SOUS-BOIS compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue des Cerisiers, Rosny-Sous-Bois (93110).

Références cadastrales : Q, 287.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOGEMENT GEST IMMOBILIERE REG PARISIENNE (SIREN 552093338, SIRET 55209333800382, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité SURESNES (92150)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 407 m² · Variation nette totale : 407 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²407 m²0 m²0 m²0 m²407 m²407 m²
Total0 m²407 m²0 m²0 m²0 m²407 m²407 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée407 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)407 m²
Superficie du terrain14 500 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite407 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/05/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09306416B0023
  • Code commune INSEE : 93064 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mai 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosny-Sous-Bois (93110). Les travaux prévoient la création de 407 m²; la surface après travaux atteint 407 m². Le terrain couvre 14 500 m².

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