Permis de construire à Rosny-Sous-Bois (93110) - 882 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°09306415B0046 délivré le 2016/02/11 à ROSNY-SOUS-BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 1 032 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 957 m² sur 1 Rue VICTOR HUGO. Déposé en hiver 2015, autorisé le 11 février 2016 par la commune de ROSNY-SOUS-BOIS. Implanté 1 Rue VICTOR HUGO, à Rosny-Sous-Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 14 logements sur une parcelle de 243 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T1. La création de surface atteint 957 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 882 m² d’habitation et 150 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 032 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux. La hauteur projetée est significative à l’échelle locale.
ROSNY-SOUS-BOIS compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1 Rue VICTOR HUGO, Rosny-Sous-Bois (93110).
Références cadastrales : AE, 138.
Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : ROSNY SOUS BOIS (93110).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 75 m² · Surface après travaux (totale) : 1 032 m² · Variation nette totale : 957 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 882 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 882 m² | 882 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 75 m² | 75 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 75 m² | 150 m² |
| Total | 75 m² | 957 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 957 m² | 1 032 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 14 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 14 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 1 |
| 2 pièces | 1 |
| 3 pièces | 12 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 14 |
| Surface créée | 957 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 032 m² |
| Superficie du terrain | 243 m² |
| Nombre de niveaux | 5 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 août 2017. L’achèvement a été déclaré le 13 décembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 27 mois 26 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09306415B0046
- Code commune INSEE : 93064 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 février 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosny-Sous-Bois (93110). Les travaux prévoient la création de 957 m²; la surface après travaux atteint 1 032 m². Le terrain couvre 243 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Rosny-sous-Bois (93110)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - rue Roger Salengro - nouvelle construction - 28 m² Habitation
- 2025 - Rue des Berthauds - nouvelle construction - 88 m² Habitation
- 2025 - avenue Jean Jaur s - extension de surface sans transformation - 237 m² Habitation
- 2025 - rue Robert Schumann - nouvelle construction - 414 m² Habitation
- 2025 - rue des Chardons - nouvelle construction - 108 m² Habitation
- 2025 - Rue du G n ral Leclerc - extension de surface sans transformation - 308 m² Habitation
- 2025 - Victor Hugo - nouvelle construction - 681 m² Habitation
- 2025 - rue Emile Auxerre - extension de surface sans transformation - 322 m² Habitation