Permis de construire à Rosny-Sous-Bois (93110) - 4 336 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°09306415B0034 délivré le 2015/10/30 à ROSNY-SOUS-BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 4 336 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 4 336 m² sur 22 - Rue PASCAL. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 30 octobre 2015 par la commune de ROSNY-SOUS-BOIS. Implanté 22 - Rue PASCAL, à Rosny-Sous-Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 69 logements sur une parcelle de 2 573 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 4 336 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 4 336 m². L’ampleur des démolitions est modérée.
ROSNY-SOUS-BOIS compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 22 - Rue PASCAL, Rosny-Sous-Bois (93110).
Références cadastrales : BE, 7, BE, 8, BE, 9.
Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : Boulogne - Billancourt cedex (92773).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 780 m² · Surface après travaux (totale) : 4 336 m² · Variation nette totale : 3 556 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 780 m² | 4 336 m² | 0 m² | 780 m² | 0 m² | 3 556 m² | 4 336 m² |
| Total | 780 m² | 4 336 m² | 0 m² | 780 m² | 0 m² | 3 556 m² | 4 336 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 69 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 69 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 10 |
| 2 pièces | 19 |
| 3 pièces | 30 |
| 4 pièces | 10 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 69 |
| Surface créée | 4 336 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 780 m² |
| Surface après travaux (totale) | 4 336 m² |
| Superficie du terrain | 2 573 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 novembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 30 décembre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 37 mois 18 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09306415B0034
- Code commune INSEE : 93064 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 octobre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosny-Sous-Bois (93110). Les travaux prévoient la création de 4 336 m² et des démolitions de 780 m²; la surface après travaux atteint 4 336 m². Le terrain couvre 2 573 m².
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