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Permis de construire à Rosny-Sous-Bois (93110) - 216 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°09306415B0024 délivré le 2015/09/22 à ROSNY-SOUS-BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 654 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 216 m² sur 34 rue Clement Ader. Déposé en été 2015, autorisé le 22 septembre 2015 par la commune de ROSNY-SOUS-BOIS. Implanté 34 rue Clement Ader, à Rosny-Sous-Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).

Ce permis de construire autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1 et T2. La création de surface atteint 216 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 654 m².

ROSNY-SOUS-BOIS compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 34 rue Clement Ader, Rosny-Sous-Bois (93110).

Références cadastrales : AK, 399.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : ROSNY SOUS BOIS (93110).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 438 m² · Surface après travaux (totale) : 654 m² · Variation nette totale : 216 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation438 m²216 m²0 m²0 m²0 m²216 m²654 m²
Total438 m²216 m²0 m²0 m²0 m²216 m²654 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)7
Répartition par taille
1 pièce5
2 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés7
Surface créée216 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)654 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite654 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/09/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09306415B0024
  • Code commune INSEE : 93064 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 septembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosny-Sous-Bois (93110). Les travaux prévoient la création de 216 m²; la surface après travaux atteint 654 m². Le terrain couvre 0 m².

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