Permis de construire à Rosny-Sous-Bois (93110) - 2 479 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°09306414B0048 délivré le 2015/02/12 à ROSNY-SOUS-BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 2 479 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ICADE PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 2 479 m² sur 44-46 Avenu JEAN JAURES. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 12 février 2015 par la commune de ROSNY-SOUS-BOIS. Implanté 44-46 Avenu JEAN JAURES, à Rosny-Sous-Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ICADE PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 43 logements sur une parcelle de 1 163 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 2 479 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 479 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
ROSNY-SOUS-BOIS compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 44-46 Avenu JEAN JAURES, Rosny-Sous-Bois (93110).
Références cadastrales : BE, 32, BE, 33, BE, 34.
Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ICADE PROMOTION (SIREN 784606576, SIRET 78460657600279, APE 64.19Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PARIS (75168)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 286 m² · Surface après travaux (totale) : 2 479 m² · Variation nette totale : 2 193 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 286 m² | 2 479 m² | 0 m² | 286 m² | 0 m² | 2 193 m² | 2 479 m² |
| Total | 286 m² | 2 479 m² | 0 m² | 286 m² | 0 m² | 2 193 m² | 2 479 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 43 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 43 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 4 |
| 2 pièces | 13 |
| 3 pièces | 20 |
| 4 pièces | 6 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 43 |
| Surface créée | 2 479 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 286 m² |
| Surface après travaux (totale) | 2 479 m² |
| Superficie du terrain | 1 163 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 juillet 2017. L’achèvement a été déclaré le 18 mars 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 44 mois 15 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09306414B0048
- Code commune INSEE : 93064 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 février 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosny-Sous-Bois (93110). Les travaux prévoient la création de 2 479 m² et des démolitions de 286 m²; la surface après travaux atteint 2 479 m². Le terrain couvre 1 163 m².
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