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Permis de construire à Rosny Sous Bois (93110) - 1 444 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°09306414B0002 délivré le 2014/04/23 à ROSNY SOUS BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 1 444 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 1 444 m² sur 42 RUE VILLEBOIS MAREUIL. Déposé en hiver 2014, autorisé le 23 avril 2014 par la commune de ROSNY SOUS BOIS. Implanté 42 RUE VILLEBOIS MAREUIL, à Rosny Sous Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 21 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 1 444 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 444 m².

ROSNY SOUS BOIS compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 42 RUE VILLEBOIS MAREUIL, Rosny Sous Bois (93110).

Références cadastrales : AI, 303.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : MONTFERMEIL (93370).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 444 m² · Variation nette totale : 1 444 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 444 m²0 m²0 m²0 m²1 444 m²1 444 m²
Total0 m²1 444 m²0 m²0 m²0 m²1 444 m²1 444 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés21
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)21

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés21
Surface créée1 444 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 444 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 444 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/04/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 avril 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09306414B0002
  • Code commune INSEE : 93064 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 avril 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosny Sous Bois (93110). Les travaux prévoient la création de 1 444 m²; la surface après travaux atteint 1 444 m². Le terrain couvre 0 m².

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