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Permis de construire à Rosny Sous Bois (93110) - 4 488 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°09306413B0036 délivré le 2013/09/05 à ROSNY SOUS BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 4 488 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOCIETE D'ETUDES, D'AMENAGEMENT ET DE REALISATIONS IMMOBILIERES ET FONCIERES, le programme résidentiel autorise la construction de 4 488 m² sur ZAC MAREHUGUET LOT 3. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 5 septembre 2013 par la commune de ROSNY SOUS BOIS. Implanté ZAC MAREHUGUET LOT 3, à Rosny Sous Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE D'ETUDES, D'AMENAGEMENT ET DE REALISATIONS IMMOBILIERES ET FONCIERES.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 68 logements sur une parcelle de 2 397 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 4 488 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 4 488 m².

ROSNY SOUS BOIS compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ZAC MAREHUGUET LOT 3, Rosny Sous Bois (93110).

Références cadastrales : BE, 157.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE D'ETUDES, D'AMENAGEMENT ET DE REALISATIONS IMMOBILIERES ET FONCIERES (SIREN 343183331, SIRET 34318333100044, APE 41.10C, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité GUYANCOURT (78280)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 4 488 m² · Variation nette totale : 4 488 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²4 488 m²0 m²0 m²0 m²4 488 m²4 488 m²
Total0 m²4 488 m²0 m²0 m²0 m²4 488 m²4 488 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés68
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)68

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés68
Surface créée4 488 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 488 m²
Superficie du terrain2 397 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite4 488 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/09/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 avril 2014. L’achèvement a été déclaré le 12 janvier 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 20 mois 13 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09306413B0036
  • Code commune INSEE : 93064 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 septembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosny Sous Bois (93110). Les travaux prévoient la création de 4 488 m²; la surface après travaux atteint 4 488 m². Le terrain couvre 2 397 m².

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